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Brevet européen · EP3987914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987914
- Numéro de demande
- EP20826655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A01D 75/20 (2006.01)A01D 101/00 (2006.01)A01D 34/63 (2006.01)A01D 34/81 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910523837 18.06.2019CN 201921884636 U 04.11.2019CN 202010307394 17.04.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/096882 18.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/253794 24.12.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
ZHAO, Fengli
Suzhou, Jiangsu 215123, CN
DU, Jiang
Suzhou, Jiangsu 215123, CN
ZHA, Xiahong
Suzhou, Jiangsu 215123, CN
WANG, Biao
Suzhou, Jiangsu 215123, CN
ZHOU, Xiaoqing
Suzhou, Jiangsu 215123, CN
LIU, Bin
Suzhou, Jiangsu 215123, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.