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Brevet européen · EP3987967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3987967
Numéro de demande
EP20203324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A41D 1/084 (2018.01)
A41F 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 14 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Assos of Switzerland GmbH

Via Bresce, 1, 6854 San Pietro di Stabio

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & CO. S.A.

Via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

MAIER, Roger

6914 Carona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.