WARENABLAGE FÜR EINZELHANDEL
Brevet européen · EP3987982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987982
- Numéro de demande
- EP21202627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 1/12 (2006.01)A47F 5/00 (2006.01)A47B 57/58 (2006.01)
- Priorité
- US 202017080353 26.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
O. NAGEL, Thomas
Rockford, IL 61107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.