DISPOSITIF DE CUISSON
Brevet européen · EP3987986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3987986
- Numéro de demande
- EP21203635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2021
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47J 27/00 (2006.01)A47J 37/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2010737 20.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Titulaire
Roux, Nolwenn
98000 Monaco, MC
Inventeur
Roux, Nolwenn
98000 Monaco, MC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.