LUFTFRITTEUSE VOM DAMPFTYP

Brevet européen · EP3987990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3987990
Numéro de demande
EP21196041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2021
Publié
27 avr. 2022
Délivré
29 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
A47J 27/04 (2006.01)
Priorité
CN 202022398485 U 26.10.2020
CN 202120315121 U 04.02.2021
CN 202120892074 U 28.04.2021
CN 202120892092 U 28.04.2021
CN 202120893925 U 28.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  5. 26 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. Sorin Schneiter, c/o Léman IP Sàrl, Avenue Riond-Bosson 3, 1110 Morges

    Publié dans Swissreg le 26.06.2023

  6. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

NINGBO CARELINE ELECTRIC APPLIANCE CO., LTD.

Ningbo Careline Electric Appliance Co., Ltd.

No. 558 Wei'er Road Andong Industrial Zone Hangzhou Bay New Area, Ningbo, Zhejiang 315000, CN

Mandataire

M. Sorin Schneiter

1110 Morges

Inventeur

ZHANG, Yichi

Ningbo, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.