EINFÜHRUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3988147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988147
- Numéro de demande
- EP21213225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2009
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)
- Priorité
- DK PA200800185 08.02.2008US 2712508 P 08.02.2008DK PA200800202 13.02.2008US 2825908 P 13.02.2008DK PA200800203 13.02.2008US 2826208 P 13.02.2008US 3002208 P 20.02.2008DK PA200800240 21.02.2008DK PA200800262 25.02.2008US 3122708 P 25.02.2008US 18797108 07.08.2008US 9537908 P 09.09.2008
- Divisionnaire de
- EP12154607
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
Hørdum, Elo Lau
2970 Hørsholm, DK
Gyrn, Steffen
4100 Ringsted, DK
Hickmott, Richard Morgan
2100 København Ø, DK
Morton, Alistair David
2770 Kastrup, DK
Hasted, Søren Bo
4180 Sorø, DK
Jeppesen, Henrik
2840 Holte, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.