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Brevet européen · EP3988157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3988157
Numéro de demande
EP20825601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
JP 2019115743 21.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/023416 15.06.2020
Publication PCT
WO2020/255923 24.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Goodman Co., Ltd.

5th Floor KDX Nagoya Sakae Building 4-5-3 Sakae Naka-ku Nagoya-shi, Aichi 460-0008, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

OKAMOTO, Mitsumasa

Seto-shi, Aichi 489-0976, JP

OTA, Mitsuhiro

Seto-shi, Aichi 489-0976, JP

FUJISAWA, Soichiro

Seto-shi, Aichi 489-0976, JP

OHARA, Masahiko

Seto-shi, Aichi 489-0976, JP

HORIBA, Keitaro

Seto-shi, Aichi 489-0976, JP

KUNISADA, Takashi

Seto-shi, Aichi 489-0976, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.