SYSTEM ZUR PLANUNG UND/ODER STEUERUNG VON NEUROMODULATION
Brevet européen · EP3988158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988158
- Numéro de demande
- EP20203944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/02 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)G16H 20/00 (2018.01)H04W 40/00 (2009.01)H04W 12/00 (2021.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
BROUNS, Robin
5656 AE Eindhoven, NL
DELATTRE, Vincent
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.