ROTORDÜSE
Brevet européen · EP3988221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988221
- Numéro de demande
- EP21200848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B08B 9/043 (2006.01)B05B 13/06 (2006.01)B05B 3/06 (2006.01)B05B 3/04 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020127697 21.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 6 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
STOFFERS, Fabian
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
STOFFERS, Christian
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
HINSCHEN, Jannick
59302 Oelde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.