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Brevet européen · EP3988256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3988256
Numéro de demande
EP21192865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2021
Publié
27 avr. 2022
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
F16P 3/14 (2006.01)
F16P 3/16 (2006.01)
Priorité
DE 102020127670 21.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

Reichert, Silja

79194 Gundelfingen, DE

Hofmann, Dr. Christoph

79108 Freiburg, DE

Pokrandt, Peter

76474 Au am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.