REPLIKA-MASTERFORM
Brevet européen · EP3988282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988282
- Numéro de demande
- EP21214590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2017
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 59/02 (2006.01)B29C 33/38 (2006.01)B29C 33/40 (2006.01)B29C 33/42 (2006.01)B29C 35/08 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016094103 09.05.2016JP 2016162922 23.08.2016
- Divisionnaire de
- EP17795994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KIKUCHI, Masanao
Tokyo 141-0032, JP
HAYASHIBE, Kazuya
Tokyo 141-0032, JP
SHIBATA, Akihiro
Tokyo 141-0032, JP
KAJIYA, Shunichi
Tokyo 141-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.