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Brevet européen · EP3988282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3988282
Numéro de demande
EP21214590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
27 avr. 2022
Délivré
21 août 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 59/02 (2006.01)
B29C 33/38 (2006.01)
B29C 33/40 (2006.01)
B29C 33/42 (2006.01)
B29C 35/08 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016094103 09.05.2016
JP 2016162922 23.08.2016
Divisionnaire de
EP17795994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Inventeur

KIKUCHI, Masanao

Tokyo 141-0032, JP

HAYASHIBE, Kazuya

Tokyo 141-0032, JP

SHIBATA, Akihiro

Tokyo 141-0032, JP

KAJIYA, Shunichi

Tokyo 141-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.