DRUCKMASCHINE MIT EINER DRUCKWALZE UND EINER RASTERWALZE ODER EINER RASTERHÜLSE
Brevet européen · EP3988310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988310
- Numéro de demande
- EP21200844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B41F 13/08 (2006.01)B41F 33/00 (2006.01)B41F 5/24 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)G01B 11/30 (2006.01)B41F 13/34 (2006.01)B41F 5/18 (2006.01)B41F 13/12 (2006.01)B41F 27/06 (2006.01)B41F 27/12 (2006.01)B41F 33/14 (2006.01)B41F 33/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020213344 22.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
Schwab, Werner
92699 Bechtsrieth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.