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Brevet européen · EP3988334 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3988334
Numéro de demande
EP19934098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2019
Publié
27 avr. 2022
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019113859 19.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/048517 11.12.2019
Publication PCT
WO2020/255452 24.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Bridgestone Corporation

1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-8340, JP

Inventeur

KARASAWA, Mayuko

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.