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Brevet européen · EP3988338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988338
- Numéro de demande
- EP21202757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020178251 23.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 24 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- The Yokohama Rubber Co., Ltd., 2-1, Oiwake,, Hiratsuka-shi,, Kanagawa Prefecture, 254-8601, Japon → The Yokohama Rubber Co., Ltd., 2-1, Oiwake, Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-8601, Japon
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
SAKAIRI, Shota
Hiratsuka-shi, 2548601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.