REIFEN

Brevet européen · EP3988346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3988346
Numéro de demande
EP21203664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2021
Publié
27 avr. 2022
Délivré
12 avr. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 19/00 (2006.01)
B60C 15/06 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 1/36 (2006.01)
B60C 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020177482 22.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  3. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Inventeur

HOSOMI, Kazumasa

Hyogo, 664-0847, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.