ELEKTRISCHES NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3988366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988366
- Numéro de demande
- EP20832859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60K 11/04 (2006.01)B60L 15/00 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)F01P 11/10 (2006.01)F01P 3/12 (2006.01)F01P 3/18 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)B60K 11/00 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)B60K 17/28 (2006.01)B60L 50/60 (2019.01)B60L 58/26 (2019.01)
- Priorité
- JP 2019116724 24.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020874 27.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/261847 30.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
TOTTORI Norita
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
NAKAYAMA Daisuke
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
NOGAMI Hironobu
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.