FAHRZEUG
Brevet européen · EP3988413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988413
- Numéro de demande
- EP20825118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 20/50 (2016.01)B60K 6/485 (2007.10)B60L 1/00 (2006.01)B60L 50/16 (2019.01)B60L 58/20 (2019.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/26 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)H02J 7/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019115813 21.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/021620 01.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/255690 24.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 2 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- JATCO Ltd, 700-1, Imaizumi, Fuji-shi,, Shizuoka 417-8585, Japon, Renault s.a.s, 122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, France, NISSAN MOTOR Co., Ltd., 2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, Japon → JATCO Ltd, 700-1, Imaizumi, Fuji-shi,, Shizuoka 417-8585, Japon, NISSAN MOTOR Co., Ltd., 2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, Japon, Horse Powertrain Solutions, S.L., Av. de Europa, 1, Edificio A, 28108 Alcobenda, Madrid, Espagne
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRANO, Takurou
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
MOCHIZUKI, Masaharu
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
TAHARA, Masahiko
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
NISHIHIRO, Yoshimasa
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.