TRANSPORTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3988474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988474
- Numéro de demande
- EP20827173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65G 1/00 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)H10P 72/00 (2026.01)H10P 72/30 (2026.01)
- Priorité
- JP 2019114535 20.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018612 08.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/255577 24.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
KITAMURA, Wataru
Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.