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Brevet européen · EP3988721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3988721
Numéro de demande
EP20827920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2019113795 19.06.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/023710 17.06.2020
Publication PCT
WO2020/255998 24.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    KUBOTA CORPORATION, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi,, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

KUBOTA CORPORATION

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

HORII Hiroshi

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.