DISPOSITIF DE MANOEUVRE D'UNE TRAPPE
Brevet européen · EP3988760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988760
- Numéro de demande
- EP21203815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2021
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- E06C 7/00 (2006.01)E06C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2010917 23.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
PELSER, Christian
57970 BASSE-HAM, FR
COUTIER, Virgnie
57970 BASSE-HAM, FR
COUTIER, Charles
57970 BASSE-HAM, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.