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Brevet européen · EP3988884 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3988884
Numéro de demande
EP20202775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28D 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

Lampe, Hansjörg

90491 Nürnberg, DE

Li, Hongkun

91056 Erlangen, DE

Yang, Lin

Qingdao 266000, Shandong Province, CN

Dominik, Wojciech

90478 Nürnberg, DE

Petracek, Pavol

90482 Nürnberg, DE

Pan, Xianjie

Qingdao 266000, Shandong Province, CN

Cervenka, Bystrik

90419 Nürnberg, DE

Bächer, Peter

91301 Forchheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.