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Brevet européen · EP3988884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3988884
- Numéro de demande
- EP20202775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F28D 9/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
90491 Nürnberg, DE
91056 Erlangen, DE
Qingdao 266000, Shandong Province, CN
90478 Nürnberg, DE
90482 Nürnberg, DE
Qingdao 266000, Shandong Province, CN
90419 Nürnberg, DE
91301 Forchheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.