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Brevet européen · EP3988892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3988892
Numéro de demande
EP20202893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2020
Publié
27 avr. 2022
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/04 (2006.01)
E03F 7/12 (2006.01)
G01D 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

iPEK International GmbH

See, Gewerbepark 22, 87477 Sulzberg, DE

Inventeur

Wiese, Johannes

87509 Immenstadt-Eckarts, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.