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Brevet européen · EP3989023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989023
- Numéro de demande
- EP21214719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B25J 9/02 (2006.01)B23P 21/00 (2006.01)B25H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201810012 19.06.2018EP 18275084 19.06.2018
- Divisionnaire de
- EP19730907
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
MIDDLETON, Daniel James
Balderstone, BB2 7LF, GB
KNOTT, Martin
Balderstone, BB2 7LF, GB
HOLMES, David Samuel John
Balderstone, BB2 7LF, GB
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