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Brevet européen · EP3989058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3989058
Numéro de demande
EP21152851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2021
Publié
27 avr. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 8/41 (2018.01)
Priorité
TW 109136869 23.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Industrial Technology Research Institute

No. 195, Sec. 4 Chung Hsing Rd., Chutung, 310401 Hsinchu, TW

Inventeur

CHANG, Jia-Rung

407 Taichung City, TW

SU, Yi-Chiao

360 Miaoli City, Miaoli County, TW

HSIEH, Tien-Yuan

300 Hsinchu City, TW

YOU, Yi-Ping

302 Zhubei City, Hsinchu County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.