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Brevet européen · EP3989223 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3989223
Numéro de demande
EP21209061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2010
Publié
27 avr. 2022
Délivré
2 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G10L 21/038 (2013.01)
G10L 21/0388 (2013.01)
Priorité
US 18136409 P 27.05.2009
US 31210710 P 09.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  7. 1 févr. 2023

    Rectifié

    Titulaire
    Dolby International AB, 77 Sir John Rogerson¿s Quay, Block C, Grand Canal Docklands, Dublin D02 VK60, Irlande → Dolby International AB, 77 Sir John Rogerson's Quay, Block C, Grand Canal Docklands, Dublin D02 VK60, Irlande

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  8. 27 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.12.2022

2 entrées antérieures
  1. 2 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Dolby International AB, 77 Sir John Rogerson's Quay, Block C, Grand Canal Docklands, Dublin, D02 VK60, Pays-Bas → Dolby International AB, 77 Sir John Rogerson¿s Quay, Block C, Grand Canal Docklands, Dublin D02 VK60, Irlande

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  2. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

EKSTRAND, Per

113 30 Stockholm, SE

VILLEMOES, Lars

113 30 Stockholm, SE

HEDELIN, Per

113 30 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.