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Brevet européen · EP3989228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989228
- Numéro de demande
- EP21203908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2021
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11C 7/06 (2006.01)G11C 11/4074 (2006.01)G11C 11/4091 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020177830 23.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Hiroyuki
Tokyo, 135-0061, JP
MATSUSHIGE, Muneaki
Tokyo, 135-0061, JP
FUKUSHI, Tetsuo
Tokyo, 135-0061, JP
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