BATTERIE

Brevet européen · EP3989321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3989321
Numéro de demande
EP21198312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2021
Publié
27 avr. 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/0587 (2010.01)
Priorité
JP 2020177173 22.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Prime Planet Energy & Solutions, Inc.

2-1-1, Nihonbashi-Muromachi Chuo-ku, Tokyo 103-0022, JP

Inventeur

OGAWA, Shuji

Tokyo, 103-0022, JP

TSUKAGOSHI, Takafumi

Tokyo, 103-0022, JP

IKESHITA, Kazuya

Tokyo, 103-0022, JP

HIRAMATSU, Kazuki

Tokyo, 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.