MOTOR
Brevet européen · EP3989398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989398
- Numéro de demande
- EP20826696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H02K 1/04 (2006.01)H02K 1/18 (2006.01)H02K 5/02 (2006.01)H02K 5/04 (2006.01)H02K 5/08 (2006.01)H02K 5/136 (2006.01)
- Priorité
- CN 201920935779 U 20.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019148 13.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/255592 24.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
NANBU, Yasuo
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
AMAYA, Takanori
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.