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Brevet européen · EP3989402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989402
- Numéro de demande
- EP19933980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2019
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/22 (2006.01)H02K 1/24 (2006.01)H02K 1/26 (2006.01)H02K 19/14 (2006.01)H02K 15/023 (2025.01)
- Priorité
- CN 201910533863 19.06.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/129420 27.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/253203 24.12.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HU, Yusheng
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
CHEN, Bin
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
SHI, Jinfei
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
XIAO, Yong
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
LI, Xia
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
YU, Qinhong
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.