ELEKTROMOTOR MIT EINGEBAUTER GETRIEBEEINHEIT
Brevet européen · EP3989415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989415
- Numéro de demande
- EP20944840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 27 avr. 2022
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)B60K 17/06 (2006.01)F16H 3/66 (2006.01)F16H 63/04 (2006.01)F16H 63/30 (2006.01)F16H 1/36 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 61/28 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20200101888 13.08.2020
- Demande PCT
- PCT/KR2020/016746 25.11.2020
- Publication PCT
- WO2022/034977 17.02.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Kwon, Jungwoo
Cheonan-si, Chungcheongnam-do 31045, KR
Inventeur
Kwon, Jungwoo
Cheonan-si, Chungcheongnam-do 31045, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.