SENSORFUSION

Brevet européen · EP3989698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3989698
Numéro de demande
EP20735335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
11 déc. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 69/04 (2006.01)
A01B 79/00 (2006.01)
A01M 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 19183266 28.06.2019
EP 19183430 28.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/068088 26.06.2020
Publication PCT
WO2020/260626 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 6 août 2025

    Titulaire

    Titulaire
    BASF Agricultural Solutions Deutschland GmbH, Speyerer Straße 2, 67117 Limburgerhof, Allemagne → BASF Digital Farming GmbH, Im Zollhafen 24, 50678 Köln, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  5. 23 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    BASF Agro Trademarks GmbH, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne → BASF Agricultural Solutions Deutschland GmbH, Speyerer Straße 2, 67117 Limburgerhof, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  6. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

BASF Digital Farming GmbH

Im Zollhafen 24, 50678 Köln, DE

Inventeur

KARAMI, Mojtaba

50678 Köln, DE

WERNER, Nicolas

50678 Köln, DE

TOEBROCK, Tim

50678 Köln, DE

JANSSEN, Ole

50678 Köln, DE

KERKHOFF, Christian

50678 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.