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Brevet européen · EP3989704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3989704
Numéro de demande
EP20745329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
16 avr. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 75/18 (2006.01)
A01D 90/16 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
Priorité
NL 2023389 26.06.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050397 19.06.2020
Publication PCT
WO2020/263081 30.12.2020
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Lely Patent N.V.

Cornelis van der Lelylaan 1, 3147 PB Maassluis, NL

Inventeur

WISSE, Dik-Jan

3147 PB Maassluis, NL

DE JONG, Ruth

3147 PB MAASSLUIS, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.