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Brevet européen · EP3989760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989760
- Numéro de demande
- EP20743820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24F 1/30 (2006.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 19182684 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/055980 24.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/261147 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 21 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
NICOLAS, Frederic
44000 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.