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Brevet européen · EP3989767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989767
- Numéro de demande
- EP20735373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A43B 1/04 (2022.01)A43B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 8662019 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068246 29.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260693 30.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.04.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 18 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.01.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.