KAFFEEPULVERDOSIERUNG UND -VERPACKUNG

Brevet européen · EP3989784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3989784
Numéro de demande
EP20832203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A47J 42/40 (2006.01)
A47J 31/42 (2006.01)
Priorité
AU 2019902301 28.06.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/050659 26.06.2020
Publication PCT
WO2020/257869 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Breville Pty Limited

Ground Floor, Suite 2 170-180 Bourke Road, Alexandria, New South Wales 2015, AU

Inventeur

HELLMERS, Duncan Bruce

Bourke Road Alexandria, New South Wales 2015, AU

MCCLEAN, Stephen John

Bourke Road Alexandria, New South Wales 2015, AU

THIE, Johnson

Bourke Road Alexandria, New South Wales 2015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.