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Brevet européen · EP3989786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989786
- Numéro de demande
- EP20832680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 36/24 (2006.01)A47J 36/16 (2006.01)A47J 27/10 (2006.01)H01B 7/04 (2006.01)H01B 3/44 (2006.01)H01B 13/14 (2006.01)H01B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- AU 2019902213 25.06.2019
- Demande PCT
- PCT/AU2020/050642 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/257854 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ROSIAN, Marian Silviu
Alexandria, New South Wales 2015, AU
SHEN, William
Alexandria, New South Wales 2015, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.