BAND MIT EINGEBAUTEM STIMULATOR
Brevet européen · EP3989813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989813
- Numéro de demande
- EP20832132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 5/08 (2006.01)A61N 1/18 (2006.01)A61N 1/22 (2006.01)A61B 5/0245 (2006.01)A61B 5/0295 (2006.01)A61B 5/113 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962868336 P 28.06.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/056092 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/261226 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
DASSOS, Peter
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
JOHNSTON, Benjamin, Peter
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
LIU, Nathan
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
DE SOUZA, Sakeena
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
PHILLIPS, Mark, Neil
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
MADAFIGLIO, Genevieve, Claire
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.