PROTHETISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP3989885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3989885
- Numéro de demande
- EP20735290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)A61F 2/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201909181 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/067366 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/260206 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 févr. 2025
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- Garland Surgical Limited, Lower Gurnox Farm, Easinghope Lane, Broadwas On Teme, Worcestershire, WR6 5PA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 18.02.2025
- 11 févr. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 11.02.2025
- 11 févr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
- Date de radiation
- 25.01.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.02.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
Swieqi, SWQ 3332, MT
Zabbar, ZBR3614, MT
Zabbar, ZBR2850, MT
Hal Qormi, QRM1023, MT
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.