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Brevet européen · EP3990061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990061
Numéro de demande
EP20747097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201962866582 P 25.06.2019
EP 19201666 07.10.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/055905 23.06.2020
Publication PCT
WO2020/261106 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

SCHWARTZENTRUBER, Jared

New York, New York 10016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.