INJEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3990064 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990064
Numéro de demande
EP20735104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65C 3/16 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
G09F 3/00 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
EP 19305851 26.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/067392 23.06.2020
Publication PCT
WO2020/260220 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

SANOFI

Sanofi

46 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

JUGL, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

POMMEREAU, Christian

65926 Frankfurt am Main, DE

SCHMITT, Jochen

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.