SPERRELEMENT
Brevet européen · EP3990072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990072
- Numéro de demande
- EP20736919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019116404 17.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/066505 15.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/254254 24.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Fusch, Christoph
90537 Feucht, DE
Inventeur
Fusch, Christoph
90537 Feucht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.