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Brevet européen · EP3990073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990073
Numéro de demande
EP19827027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2019
Publié
4 mai 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/AU2019/050659 25.06.2019
Publication PCT
WO2020/000034 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

ALONSO BABARRO, Julio Miguel

Fortitude Valley, Queensland 4006, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.