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Brevet européen · EP3990138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990138
Numéro de demande
EP20743965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A63G 27/02 (2006.01)
Priorité
GB 201909285 27.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/068221 29.06.2020
Publication PCT
WO2020/260688 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 28 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

Lackner, Johannes

9991 Dölsach, AT

Libiseller, Hannes

9991 Dölsach, AT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Lackner, Johannes

9991 Dölsach, AT

Libiseller, Hannes

9991 Dölsach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.