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Brevet européen · EP3990192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990192
- Numéro de demande
- EP20740779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B05B 11/10 (2023.01)B05B 11/00 (2023.01)
- Priorité
- US 201916451394 25.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/070177 25.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/264561 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
BAUER, Matthew, Stephen
Cincinnati, Ohio 45202, US
LANE, Richard, Lee
Cincinnati, Ohio 45202, US
LEWIS, Cody, Dylan
Cincinnati, Ohio 45202, US
MORLEY, James, Alexander
Cincinnati, Ohio 45202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.