FORTSCHRITTLICHE HALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3990221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990221
- Numéro de demande
- EP20846157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 15/00 (2006.01)B21K 5/04 (2006.01)B23P 15/00 (2006.01)B25B 13/04 (2006.01)B25B 13/06 (2006.01)B25B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2019/056500 30.07.2019US 201916548470 22.08.2019US 202016942658 29.07.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057231 30.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/019500 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
KUKUCKA, Paul
Brandon, Florida 33509, US
KUKUCKA, Thomas Stefan
Brandon, Florida 33509, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.