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Brevet européen · EP3990228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990228
Numéro de demande
EP20734522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
14 juin 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
Priorité
SE 1930227 27.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/067495 23.06.2020
Publication PCT
WO2020/260279 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Inventeur

WALHEIM, Torbjörn

112 59 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.