DÄMPFUNG BEIM FORMEN UND FÜLLEN EINES BEHÄLTERS

Brevet européen · EP3990251 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990251
Numéro de demande
EP20743812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B29C 49/46 (2006.01)
B29C 49/58 (2006.01)
B67C 3/20 (2006.01)
B29C 49/48 (2006.01)
B29C 49/56 (2006.01)
Priorité
US 201962867574 P 27.06.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/055924 23.06.2020
Publication PCT
WO2020/261115 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 19 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

Bösch 67, 6331 Hünenberg

Mandataire

Herrn Patentanwalt Roman Vuille

Résidence du Golf A 40, 1196 Gland

Inventeur

SIERADZKI, Richard

Frankfort, Illinois 60423, US

SEIDL, Edward

Lathrup Village, Michigan 48076, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.