GEFORMTE STRUKTUREN MIT KANÄLEN

Brevet européen · EP3990285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990285
Numéro de demande
EP19934526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2019
Publié
4 mai 2022
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
B41J 2/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2019/039074 25.06.2019
Publication PCT
WO2020/263234 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Chien-Hua

Corvallis, Oregon 97330, US

CUMBIE, Michael W

Corvallis, Oregon 97330, US

GROH, Michael G

Corvallis, Oregon 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.