WIEDERVERSCHLIESSBARE DOSENDECKEL

Brevet européen · EP3990357 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3990357
Numéro de demande
EP20832488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2020
Publié
4 mai 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B65D 17/28 (2006.01)
B65D 1/16 (2006.01)
B65D 17/34 (2006.01)
B65D 17/347 (2006.01)
Priorité
US 201962868709 P 28.06.2019
US 202016853237 20.04.2020
Demande PCT
PCT/US2020/038680 19.06.2020
Publication PCT
WO2020/263702 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Vinger, Florence, M.

2331 North Gower Street, Los Angeles CA 90068, US

Inventeur

Vinger, Florence, M.

Los Angeles CA 90068, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.