BELÜFTETER DECKEL FÜR ISOLIERBEHÄLTER
Brevet européen · EP3990363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3990363
- Numéro de demande
- EP20833032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 4 mai 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65D 51/16 (2006.01)A47G 19/22 (2006.01)A47J 41/00 (2006.01)A47J 41/02 (2006.01)B65D 39/04 (2006.01)B65D 39/08 (2006.01)B65D 79/00 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)B65D 53/04 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962867045 P 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/039923 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/264372 30.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
ADAMS, JR., Richard John
Chico, California 95928, US
BIRKLE, Joshua James
Chico, California 95928, US
OSGOOD, James M.
Chico, California 95928, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.